Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER
F. FEYEL

Numéro de dépôt :
1102846
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER

Déposée le 19 juillet 1979 par F. FEYEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F. FEYEL domicilié(e) (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France.

La marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER est expirée depuis le 19 juillet 1989.

F. FEYEL a également déposé les autres marques suivantes : FRITSCH , BLOC NAIN , MOUSSNAIN , FLORIAN , F FEYEL , LE FOIE GRAS C EST FEYEL , (Marque figurative) , FLORIAN , A LA CLAUSE , BLOC-TUNNEL


F. FEYEL - (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Inscription - Transmission de propriété n°14048 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14049 - Publication au BOPI

Des oies fraîches, et plus généralement des viandes, volaille et gibier à l'état frais;des conserves alimentaires de toute nature, et plus particulièrement des pâtés de foie gras de toutes compositions et formes ainsi que des salaisons;de la graisse d'oie et plus généralement des graisses et huiles comestibles;des oies vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.